Délibérations de l'année 2024

Retrouvez les délibérations organisées par années

janvier2025 :

Publié le 10 janvier 2025

Les annexes qui ne sont pas rattachées à la délibération sont consultables en mairie

Publié le 10 janvier 2025

Les annexes qui ne sont pas rattachées à la délibération sont consultables en mairie

Publié le 10 janvier 2025

Les annexes qui ne sont pas rattachées à la délibération sont consultables en mairie

Publié le 10 janvier 2025

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Publié le 10 janvier 2025

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Retrouvez les délibérations organisées par années

2024 - 117 - Intercommunalité : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable en 2023

2024 - 116 - Rapport d’activité de DOUAISIS AGGLO - Année 2023

2024 - 115 - Approbation du rapport annuel de la Commission Communale pour l’Accessibilité aux Personnes Handicapées pour l’année 2024

2024 - 114 - Reprise de fuel – église Sainte Rictrude

2024 - 113 - Autorisation d’engager, liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2025

2024 - 112 - Versement du Bonus Territoire au Centre Social et Culturel Henri Martel

2024 - 111 - Avance sur la subvention de fonctionnement du Centre Social et Culturel Henri Martel

2024 - 110 - Convention d’objectifs et de financement – Centre Social et Culturel Henri Martel

2024 - 109 - Avance sur la subvention de fonctionnement au CCAS

2024 -108 - Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du CDG59 pour la période du 01/01/2025 au 31/12/2028

2024 - 107 - Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité

2024 - 106 - Rémunération forfaitaire des agents recenseurs – Recensement 2025

2024 - 105 - Rémunération du personnel de service pour les classes découvertes et du séjour Centre Social et Culturel 2025

2024 - 104 - Rémunération du personnel d’encadrement pour les classes découvertes 2025

2024 - 103 - Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité pour les classes découvertes

2024 - 102 - Rapport Social Unique 2023

2024 - 101 - Tarification des concessions funéraires – Ajout tarification des « cavurnes »

2024 - 100 - Règlement des cimetières de la commune

2024 - 099 - Cité éducative : Signature de la convention cadre triennale

2024 -098 - Convention triennale sur la tarification sociale des cantines scolaires

2024 - 097 - Ouvertures dominicales – Année 2025

2024 - 096 - Dénomination de rues

2024 - 095 - Demande d’accord de principe pour l’obtention des garanties d’emprunt pour la réalisation de l’opération de logements - rue de la Paix

2024 - 094 - Déclassement des espaces juxtaposés aux garages et à la maison de vie rue de la Paix – enquête publique

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