Procès-verbaux des conseils municipaux Retrouvez les PV des conseils municipaux et les "Liste des délibérations", documents qui contiennent les délibérations examinées avant la mise en ligne des PV
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Retrouvez les délibérations organisées par années

Délibérations de l'année 2025
Délibérations de l'année 2024
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Délibérations de l'année 2022
avril2025 :
Publié le 08 avril 2025

2025-021 - Attribution marché de travaux 2024-003 / Création de cellules commerciales et espaces communaux local Place André Bordeu

Les annexes qui ne sont pas rattachées à la délibération sont consultables en mairie
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Publié le 08 avril 2025

2025-020 - Sortie des Aînés

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Publié le 08 avril 2025

2025-019 - Séjour « Génération Source Bleue » - Location de chambres aux Waziérois

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Publié le 08 avril 2025

2025-018 - Adhésion à l’association « Canopée Reforestation »

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Publié le 08 avril 2025

2025-017 - Adhésion à une centrale d’achat spécialisée dans le domaine du numérique et des télécoms dénommée « CANUT »

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Publié le 08 avril 2025

2025-016 - Contrat d’objectifs niveau 2 avec la Médiathèque Départementale du Nord

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Publié le 08 avril 2025

2025-015 - Crédits politique ville – Année 2025

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Publié le 08 avril 2025

2025-014 - Trophée des familles – Participation des familles

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Publié le 08 avril 2025

2025-013 - Ecole de musique – Fixation de la rémunération des jurys d’examens de fin d’année

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Publié le 08 avril 2025

2025-012 - Mise à jour des règlements intérieurs des Accueils Collectifs de Mineurs et de la garderie périscolaire

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Publié le 08 avril 2025

2025-011 - Convention avec la commune d’Haspres – Séjour Malbuisson

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Publié le 08 avril 2025

2025-010 - Séjour sportif à Malbuisson : participation des familles

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Publié le 08 avril 2025

2025-009 - Séjours avril 2025 – Rémunération du personnel de service

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Publié le 08 avril 2025

2025-008 - Séjours avril 2025 – Rémunération du personnel d’encadrement

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Publié le 08 avril 2025

2025-007 - Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité

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Publié le 08 avril 2025

2025-006 - Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité

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Publié le 08 avril 2025

2025-005 - Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité

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Publié le 08 avril 2025

2025-004 - Dénomination de rues

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Publié le 08 avril 2025

2025-003 - Débat d’Orientation Budgétaire

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Publié le 08 avril 2025

2025-002 - Subvention exceptionnelle GSCF pour Mayotte

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Publié le 08 avril 2025

2025-001 - Adoption du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 12 Décembre 2024

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