Procès-verbaux des conseils municipaux Retrouvez les PV des conseils municipaux et les "Liste des délibérations", documents qui contiennent les délibérations examinées avant la mise en ligne des PV
Délibérations du conseil municipal Retrouvez toutes les délibérations des conseils municipaux organisées par années
Arrêtés Retrouvez tous les arrêtés municipaux en vigueur, en effet, les arrêtés temporaires périmés sont expurgés au fur et à mesure
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Autres documents

Retrouvez les délibérations organisées par années

Délibérations de l'année 2024
Délibérations de l'année 2023
Délibérations de l'année 2022
novembre2022 :
Publié le 05 décembre 2022

2022-157 - Marchés Publics : Attribution du marché de travaux pour la rénovation du sol de la cuisine centrale

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Publié le 05 décembre 2022

2022-156 - Désignation des membres siégeant à la commission municipale « Avenir de la Piscine »

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Publié le 05 décembre 2022

2022-155 - Urbanisme : Mise en place du Guichet Numérique des Autorisations d’Urbanisme

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Publié le 05 décembre 2022

2022-154 - Intercommunalité : Modification des statuts de Douaisis Agglo

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Publié le 05 décembre 2022

2022-153 - Convention de servitudes entre ENEDIS et la commune de Waziers

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Publié le 05 décembre 2022

2022-152 - Délibération portant autorisation d’ouvertures des commerces le dimanche

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Publié le 05 décembre 2022

2022-151 - Avenant à la convention de mise en œuvre du dispositif « Petits Déjeuners »

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Publié le 05 décembre 2022

2022-150 - Délibération relative au Projet Éducatif Territorial labellisé plan mercredi

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Publié le 05 décembre 2022

2022-149 - Action Sociale : Attribution de chèques vacances

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Publié le 05 décembre 2022

2022-148 - Ressources Humaines : Règles d’ouverture, de fonctionnement, de gestion, d’utilisation et de clôture du Compte Epargne Temps

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Publié le 05 décembre 2022

2022-147 - Adoption du règlement intérieur des services de la Mairie de Waziers

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Publié le 05 décembre 2022

2022-146 - Ressources Humaines : Délibération sur l’organisation du temps de travail

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Publié le 05 décembre 2022

2022-145 - Ressources Humaines : Classes découvertes 2023 : Rémunération du personnel d’encadrement

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Publié le 05 décembre 2022

2022-144 - Ressources Humaines : Classes découvertes 2023 et séjour Centre Social 2023 : Rémunération du personnel de service

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Publié le 05 décembre 2022

2022-143 - Ressources Humaines : Délibération ponctuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité

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Publié le 05 décembre 2022

2022-142 - Ressources Humaines : Délibération ponctuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité

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Publié le 05 décembre 2022

2022-141 - Délivrance et reprise des concessions funéraires

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Publié le 05 décembre 2022

2022-140 - Ecole Municipale des Sports

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Publié le 05 décembre 2022

2022-139 - Demande de subvention au titre du Fonds d’Aide au Football Amateur (FAFA)

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Publié le 05 décembre 2022

2022-138 - Finances : Mise à disposition de l’autocar municipal aux associations wazieroises

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Publié le 05 décembre 2022

2022-137 - Charte d’utilisation et tarifs de location des salles de l’Hôtel de Ville de WAZIERS

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Publié le 05 décembre 2022

2022-136 - Remboursement de frais – Bal Swing

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Publié le 05 décembre 2022

2022-135 - Subventions exceptionnelles octroyées à certaines associations ayant participé aux festivités du 13 juillet

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Publié le 05 décembre 2022

2022-134 - Subventions aux associations sportives – Primes de classement

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