Rapport d'enquête publique : Projet de cession des parties publiques communales de la rue de la Paix à Waziers 59, hors voiries

Télécharger

Annexes aux rapports d'enquête publique : Projet de cession des parties publiques communales de la rue de la Paix à Waziers 59, hors voirie

Télécharger

Conclusion et avis : Projet de cession des parties publiques communales, de la rue de la Paix à Waziers 59, hors voiries

Télécharger

Communiqué de presse : Qualité de l'air (ouverture de l'enquête publique relative au plan de protection de l'atmosphère des agglomérations de Lille et du bassin minier)

Télécharger

Arrêté Préfectoral portant ouverture d'une enquête publique sur le projet de plan de protection de l'atmosphère des agglomérations de Lille et du bassin minier

Télécharger

AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE Plan de protection de l’atmosphère des agglomérations de Lille et du bassin minier

Télécharger

Dossier d'enquête publique - Relative au projet de cession des parties publiques communales, hors voirie, rue de la Paix

Télécharger

Avis d'enquête publique - Relative à la vente des parties publiques communales, hors voirie, rue de la Paix

Télécharger

Annexes : Projet de déclassement de la parcelle AH117 et d,une partie de la voie communale rue Michel Sanchez à WAZIERS menant à cette parcelle

Télécharger

Conclusion et avis du projet de déclassement de la parcelle AH117 et d'une partie de la voie communale rue Michel Sanchez à Waziers menant à cette parcelle

Télécharger

Rapport d'enquête publique : Projet de déclassement de la parcelle AH117 et d'une partie de la voie communale rue Michel Sanchez à Waziers menant à cette parcelle

Télécharger

Règlement budgétaire et financier - Conseil municipal du 16 décembre 2021

Télécharger