Procès-verbaux des conseils municipaux Retrouvez les PV des conseils municipaux et les "Liste des délibérations", documents qui contiennent les délibérations examinées avant la mise en ligne des PV
Délibérations du conseil municipal Retrouvez toutes les délibérations des conseils municipaux organisées par années
Arrêtés Retrouvez tous les arrêtés municipaux en vigueur, en effet, les arrêtés temporaires périmés sont expurgés au fur et à mesure
Décisions directes Retrouvez toutes les décisions directes organisées par années
Autres documents
2024 :
Publié le 30 avril 2024

Arrêté municipal n° 2024-068 - Réglementation portant sur la vente du muguet sauvage le 1er mai sur la voie publique

Télécharger
Publié le 03 avril 2024

Arrêté municipal n° 2024-053 - Restriction de circulation durant les travaux Rue Jules Ferry

Télécharger
Publié le 03 avril 2024

Arrêté municipal n° 2024-052 - Restriction de circulation – Interdiction de stationnement durant les travaux Rue de la Plaine

Télécharger
Publié le 03 avril 2024

Arrêté municipal n ° 2024-050 - Restriction de circulation durant les travaux Rue Gustave Deloeil

Télécharger
Publié le 03 avril 2024

Arrêté municipal n° 2024-049 - Restriction de circulation et interdiction de stationner durant les travaux Route de Tournai – Rue Maurice Facon

Télécharger
Publié le 03 avril 2024

Arrêté municipal n° 2024-048 - Restriction de circulation – Interdiction de stationner pour travaux Rue des Saules

Télécharger
Publié le 03 avril 2024

Arrêté municipal n° 2021-047 - L e Dimanche 19 Mai 2024 D urant l organisation d une épreuve sportive du duathlon triathlon de Douai sur la commu ne de Waziers Inter diction de circulation

Télécharger
Publié le 12 mars 2024

Arrêté municipal n°2024-046- Autorisation d’installation d’une structure pour la représentation d’un spectacle de marionnettes Restriction de circulation et de stationnement Place André Bordeu

Télécharger
Publié le 12 mars 2024

Arrêté municipal n°2024-045- Le Mardi 19 mars 2024 Circulation des véhicules interrompue durant le passage du défilé de la commémoration du 19 mars

Télécharger
Publié le 12 mars 2024

Arrêté municipal n°2024-044- Réglementation du stationnement réservé pour les personnes handicapées

Télécharger
Publié le 12 mars 2024

Arrêté municipal n°2024-042- Limitation de stationnement parkings rue Rivage Gayant

Télécharger
Publié le 12 mars 2024

Arrêté municipal n° 2024-041- Interdiction de stationnement des véhicules de plus de 3.5 tonnes Parking rue Ariane

Télécharger
Publié le 12 mars 2024

Arrêté municipal n° 2024-028- Règlement durant la pose d’une benne pour travaux Rue de Belfort

Télécharger
Publié le 12 mars 2024

Arrêté municipal n° 2024-027- Restriction de circulation et interdiction de stationner durant les travaux Rue Hector Berlioz

Télécharger
Publié le 05 mars 2024

ARRÊTÉ MUNICIPAL N°AM 2024-026-INTERDICTION DE STATIONNEMENT DES VEHICULES DE PLUS DE 3.5 TONNES RUES PASTEUR, DES FRERES MARTEL ET GUSTAVE DELOEIL

Télécharger
Publié le 14 février 2024

Arrêté Municipal N° 2024-021- Règlement durant la pose d’un échafaudage pour travaux

Télécharger
Publié le 09 février 2024

Arrêté municipal N° 2024-020 - Restriction de circulation – Interdiction de stationner pour travaux Ruelle Madame

Télécharger
Publié le 09 février 2024

Arrêté municipal N° 2024-019 - Restriction de circulation – Interdiction de stationner pour travaux Rue de la Source Bleue

Télécharger
Publié le 09 février 2024

Arrêté municipal N° 2024-018 - Restriction de circulation – Interdiction de stationner pour travaux Rue des Saules

Télécharger
Publié le 29 janvier 2024

Arrêté municipal N° 2024 - 011 - Restriction de circulation et interdiction de stationner durant les travaux Rue Jules Ferry (D35)

Télécharger
Publié le 25 janvier 2024

Arrêté municipal N° 2024 - 008 - Restriction de circulation et interdiction de stationner durant les travaux Rue Jules Ferry

Télécharger
Publié le 05 janvier 2024

Arrêté municipal N° 2024-003 - Autorisation pour les ouvertures dominicales de l’année 2024

Télécharger
Publié le 05 janvier 2024

Arrêté municipal N° 2024-002 - Restriction de circulation et interdiction de stationner durant les travaux Rue Faidherbe

Télécharger
2023 :
Publié le 05 janvier 2024

2023-224 - Réglementation du stationnement réservé pour les personnes handicapées

Télécharger