Procès-verbaux des conseils municipaux Retrouvez les PV des conseils municipaux et les "Liste des délibérations", documents qui contiennent les délibérations examinées avant la mise en ligne des PV
Délibérations du conseil municipal Retrouvez toutes les délibérations des conseils municipaux organisées par années
Arrêtés Retrouvez tous les arrêtés municipaux en vigueur, en effet, les arrêtés temporaires périmés sont expurgés au fur et à mesure
Décisions directes Retrouvez toutes les décisions directes organisées par années
Autres documents

Retrouvez les délibérations organisées par années

Délibérations de l'année 2024
Délibérations de l'année 2023
Délibérations de l'année 2022
avril2024 :
Publié le 03 avril 2024

2024-031 - Création et recrutement de trois contrats d’engagement éducatif (contrat de droit privé)

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Publié le 03 avril 2024

2024-030 - Location de « La Source Bleue » à Malbuisson

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Publié le 03 avril 2024

2024-029 - Convention de transfert de propriété de matériel pour l’accomplissement de projets financés par le fonds d’innovation pédagogique

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Publié le 03 avril 2024

2024-028 - Mise en place d’une garderie lors des ACM – Fonctionnement et tarification

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Publié le 03 avril 2024

2024-027 - Accueil Collectif de Mineurs – Conventionnement LEA (Les loisirs équitables et accessibles)

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Publié le 03 avril 2024

2024-026 - Séjour de vacances – Participation des familles

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Publié le 03 avril 2024

2024-025 - Classes de découverte – Participation des familles

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Publié le 03 avril 2024

2024-024 - Fonds de concours communautaire pour l’année 2023

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Publié le 03 avril 2024

2024-023 - Adhésion au Service Energie Collectivité du SCoT

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Publié le 03 avril 2024

2024-022 - Fermeture définitive de la Piscine

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Publié le 03 avril 2024

2024-021 - Débat d’Orientation Budgétaire

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Publié le 03 avril 2024

2024-020 - Règlement budgétaire et financier

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Publié le 03 avril 2024

2024-019 - Désignation de délégués siégeant dans les différents organismes communaux et intercommunaux

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Publié le 03 avril 2024

2024-018 - Création et composition des commissions municipales

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Publié le 03 avril 2024

2024 - 017 - Désignation de représentants des délégués siégeant au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Actions Sociales (CCAS)

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Publié le 03 avril 2024

2024-016 - Caisse des Écoles de Waziers – Désignation des membres

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Publié le 03 avril 2024

2024-015 - Commission de contrôle des listes électorales

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Publié le 03 avril 2024

2024-014 - Commission communale des Impôts Directs

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Publié le 03 avril 2024

2024-013 - Désignation des membres de la commission d’appel d’offres et du jury de concours

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Publié le 03 avril 2024

2024-012 - Versement des indemnités de fonctions des élus - majoration au titre de la Dotation de Solidarité Urbaine

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Publié le 03 avril 2024

2024-011 - Fixation des indemnités de fonctions Maire, adjoints et conseillers municipaux délégués

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Publié le 03 avril 2024

2024-010 - Délégations du Maire aux conseillers municipaux délégués

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Publié le 03 avril 2024

2024-009 - Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal

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Publié le 03 avril 2024

2024-008 - Adoption du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 23 Février 2024

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