Délibérations de l'année 2023

Retrouvez les délibérations organisées par années

janvier2024 :

Publié le 03 janvier 2024

Publié le 03 janvier 2024

Publié le 03 janvier 2024

Publié le 03 janvier 2024

Publié le 03 janvier 2024

Publié le 03 janvier 2024

Publié le 03 janvier 2024

Publié le 03 janvier 2024

Publié le 03 janvier 2024

Publié le 03 janvier 2024

Publié le 03 janvier 2024

Publié le 03 janvier 2024

Publié le 03 janvier 2024

Publié le 03 janvier 2024

Publié le 03 janvier 2024

Publié le 03 janvier 2024

Publié le 03 janvier 2024

Publié le 03 janvier 2024

Publié le 03 janvier 2024

Publié le 03 janvier 2024

Publié le 03 janvier 2024

Publié le 03 janvier 2024

Publié le 03 janvier 2024

Publié le 03 janvier 2024

Retrouvez les délibérations organisées par années

2023 - 135 - Marchés Publics : Attribution du marché de travaux de réaménagement des abords de la mairie et de la place Bordeu

2023 - 134 - Marchés Publics : Attribution du marché de services - Exploitation des équipements, installations de chauffage d’eau chaude, sanitaires, de ventilation et de climatisation des bâtiments municipaux

2023 - 133 - Rapport Social Unique 2022

2023 - 132 - Subvention exceptionnelle GSCF

2023 - 131 - Primes de classement

2023 - 130 - Admission en non-valeur

2023 - 129 - Suppression du budget annexe de la régie des transports - Réintégration de l’actif et des résultats au budget communal

2023 - 128 - Convention d’objectifs et de financement – Centre Social et Culturel Henri Martel

2023 - 127 - Avance sur la subvention de fonctionnement du Centre Social et Culturel Henri Martel

2023 - 126 - Avance sur la subvention de fonctionnement au CCAS

2023 - 125 - Autorisation d’engager, liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2024

2023 - 124 - Séjour sportif à Malbuisson : participation des familles

2023 - 123 - Rémunération du personnel de service Classes découvertes et Séjour Centre Social 2024

2023 - 122 - Rémunération du personnel d’encadrement pour les classes découvertes

2023 - 121 - Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité en application de l’article L332 23 2° du code général de la fonction publique) pour les classes découvertes

2023 - 120 - Recrutement de 15 agents contractuels sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité (en application de l’article L.332 23 2° du code général de la fonction publique)...

2023 - 119 - Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité (en application de l’article L.332 23 2° du code général de la fonction publique)...

2023 - 118 - Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (en application de l’article L.332 23 1° du code général de la fonction publique) pour l’Espace Culturel

2023-117-Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (en application de l’article L.332-23-1° du code général de la fonction publique)...

2023 - 116 - Ouverture dominicale sur l'année 2024

2023 - 115 - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental au titre des amendes de police 2023

2023 - 114 - Rétrocession de voirie à la ville de Waziers par la société Maisons et Cités

2023 - 113 - Développement d'une centrale photovoltaïque : avenant au projet de la promesse de bail

2023 - 112 - Identification de la zone d'accélération des énergies renouvelables sur la commune de Waziers

Nous contacter

Nous trouver

Les horaires

Nous suivre