Procès-verbaux des conseils municipaux Retrouvez les PV des conseils municipaux et les "Liste des délibérations", documents qui contiennent les délibérations examinées avant la mise en ligne des PV
Délibérations du conseil municipal Retrouvez toutes les délibérations des conseils municipaux organisées par années
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Retrouvez les délibérations organisées par années

Délibérations de l'année 2024
Délibérations de l'année 2023
Délibérations de l'année 2022
juin2024 :
Publié le 13 juin 2024

2024-067 - Contrat d’engagement éducatif pour les personnels intervenant en accueil collectif de mineurs – modification du forfait journalier

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Publié le 13 juin 2024

2024-066 - Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité

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Publié le 13 juin 2024

2024-065 - Subventions aux associations

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Publié le 13 juin 2024

2024-063 - Fixation des tarifs des photocopies à la bibliothèque

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Publié le 13 juin 2024

2024-062 - Jury criminel : Constitution de la liste préparatoire des jurés de la cour d’assises du Nord pour l’année 2025

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Publié le 13 juin 2024

2024-061- Vente définitive de la voie communale rue Michel Sanchez menant à la parcelle AH 117 et la parcelle AH 117 - Waziers

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Publié le 13 juin 2024

2024-060 - Principe de vente de la voie communale rue Michel Sanchez menant à la parcelle AH 117 et la parcelle AH 117- Waziers

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Publié le 13 juin 2024

2024-059 - Déclassement de la voie communale rue Michel Sanchez menant à la parcelle AH 117 – Enquête publique

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Publié le 13 juin 2024

2024-058 - Principe de déclassement des espaces publics, hors voirie communale, rue de la Paix

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Publié le 13 juin 2024

2024-057 - Modification de la composition de la Caisse des Ecoles de Waziers (PRE) et de la Caisse des Ecoles de Douai-Waziers (Cité Educative)

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Publié le 13 juin 2024

2024-056 - Modification de la composition des commissions municipales suite à l’installation d’une nouvelle conseillère municipale

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Publié le 13 juin 2024

2024-055 - Election d’un nouvel adjoint au Maire suite à une démission

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Publié le 13 juin 2024

2024-054 - Installation d’un nouveau conseiller municipal suite à une démission

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Publié le 13 juin 2024

2024-053 - Adoption du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 11 Avril 2024

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Publié le 27 juin 2024

2024-051 - Demande d’accord de principe pour l’obtention des garanties d’emprunt pour la réalisation de l’opération de 12 logements - rue Jules Ferry

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Publié le 27 juin 2024

2024-050 - Ecole de musique – Fixation de la rémunération des jurys d’examens de fin d’année

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Publié le 27 juin 2024

2024-049 - Création de poste permanent à temps non complet pour un assistant d’enseignement artistique principal de 1ère classe

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Publié le 27 juin 2024

2024-048 - Création de trois emplois permanents lorsque la quotité de temps de travail est inférieure à 50 % d’un temps complet – Service culturel

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Publié le 27 juin 2024

2024-047 - Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité (en application de l’article L.332-23-2° du Code Général de la Fonction Publique) – Services Techniques

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Publié le 27 juin 2024

2024-046 - Prêt au personnel communal pour l’accession à la propriété

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Publié le 27 juin 2024

2024-045 - Acompte sur attribution de subventions

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