Procès-verbaux des conseils municipaux Retrouvez les PV des conseils municipaux et les "Liste des délibérations", documents qui contiennent les délibérations examinées avant la mise en ligne des PV
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Retrouvez les délibérations organisées par années

Délibérations de l'année 2024
Délibérations de l'année 2023
Délibérations de l'année 2022
juin2024 :
Publié le 27 juin 2024

2024-048 - Création de trois emplois permanents lorsque la quotité de temps de travail est inférieure à 50 % d’un temps complet – Service culturel

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Publié le 27 juin 2024

2024-047 - Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité (en application de l’article L.332-23-2° du Code Général de la Fonction Publique) – Services Techniques

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Publié le 27 juin 2024

2024-046 - Prêt au personnel communal pour l’accession à la propriété

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Publié le 27 juin 2024

2024-045 - Acompte sur attribution de subventions

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Publié le 27 juin 2024

2024-044 - Etat récapitulatif des indemnités des élus

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Publié le 27 juin 2024

2024-042 - Fiscalité Directe Locale – Fixation des Taux d’impositions 2024

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Publié le 27 juin 2024

2024-041 - Budget Primitif 2024 – Commune

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Publié le 27 juin 2024

2024-040 - Affectation du résultat de fonctionnement 2023 au budget primitif 2024 Commune et Transport

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Publié le 27 juin 2024

2024-039 - Approbation du compte administratif 2023 – Commune et Régie des Transports (161-196)

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Publié le 27 juin 2024

2024-039 - Approbation du compte administratif 2023 – Commune et Régie des Transports (147-160)

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Publié le 27 juin 2024

2024-039 - Approbation du compte administratif 2023 – Commune et Régie des Transports (121-146)

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Publié le 27 juin 2024

2024-039 - Approbation du compte administratif 2023 – Commune et Régie des Transports (97-120)

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Publié le 27 juin 2024

2024-039 - Approbation du compte administratif 2023 – Commune et Régie des Transports (76-96)

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Publié le 27 juin 2024

2024-039 - Approbation du compte administratif 2023 – Commune et Régie des Transports (51-75)

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Publié le 27 juin 2024

2024-039 - Approbation du compte administratif 2023 – Commune et Régie des Transports (21-50)

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Publié le 27 juin 2024

2024-039 - Approbation du compte administratif 2023 – Commune et Régie des Transports (1-20)

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avril2024 :
Publié le 25 avril 2024

2024-038 - Approbation des Comptes de Gestion 2023 du Comptable Public – Régie des transports

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Publié le 25 avril 2024

2024-037 - Approbation des Comptes de Gestion 2023 du Comptable Public –Commune

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Publié le 25 avril 2024

2024-036 - Adoption du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 14 Mars 2024

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Publié le 03 avril 2024

2024-035 - Marchés Publics : Attribution du marché 2023-015 : Fourniture et acheminement d’électricité pour les sites en tarifs bleus, jaunes et verts réglementés et prestations de services associés

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Publié le 03 avril 2024

2024-034 - Modification de la délibération 2020-163 du 18/12/2020 sur les modalités de mise en œuvre sociale au bénéfice des agents et de l’adhésion au Comité National d’Action Sociale

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Publié le 03 avril 2024

2024-033 - Fixation des enjeux prioritaires pour le contrat de ville « Quartiers 2030 »

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Publié le 03 avril 2024

2024-032 - Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité (art. L 332-23, 2° du Code Général de la fonction publique)

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