Procès-verbaux des conseils municipaux Retrouvez les PV des conseils municipaux et les "Liste des délibérations", documents qui contiennent les délibérations examinées avant la mise en ligne des PV
Délibérations du conseil municipal Retrouvez toutes les délibérations des conseils municipaux organisées par années
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Autres documents

Retrouvez les délibérations organisées par années

Délibérations de l'année 2024
Délibérations de l'année 2023
Délibérations de l'année 2022
septembre2023 :
Publié le 26 septembre 2023

2023 - 087 - Remplacement au Conseil d’Administration du CCAS par suite d’une démission

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Publié le 26 septembre 2023

2023 - 086 - Avenant n°2 à la convention d’entente intercommunale – gestion et exploitation d’un équipement aquatique

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Publié le 26 septembre 2023

2023 - 085 - Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 7 Juillet 2023

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juillet2023 :
Publié le 18 juillet 2023

2023 – 084 - Restauration scolaire : Mise en place d’un tarif social pour les repas servis à la cantine scolaire à compter de l’année scolaire 2023/2024

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Publié le 18 juillet 2023

2023 – 083 - Classes de découverte – Participation financière des familles

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Publié le 18 juillet 2023

2023 – 082 - Rationalisation de la régie de recettes « oeuvres sociales » et changement de dénomination

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Publié le 18 juillet 2023

2023 – 081 - Adhésion au groupement de commande pour la passation d’un marché d’entretien des réseaux d’eaux usées et pluviales, des bassins et des ouvrages annexes

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Publié le 18 juillet 2023

2023 – 080 - Occupation du domaine public pour les commerçants wazierois

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Publié le 18 juillet 2023

2023 – 079 - Création d’un emploi permanent (quotité de temps de travail est inférieure à 50% d’un temps complet)

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Publié le 18 juillet 2023

2023 – 078 - Ecole de musique – Fixation de la rémunération pour le jury examens de fin d’année

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Publié le 18 juillet 2023

2023 – 077 - Subvention exceptionnelle en faveur des associations (Gaillette)

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Publié le 18 juillet 2023

2023 – 076 - Remboursement Association des Vétérans de Waziers

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Publié le 18 juillet 2023

2023 – 075 - Effacement d’une dette suite à une décision de la commission de surendettement de la Banque de France

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Publié le 18 juillet 2023

2023 – 074 - Vente définitive du 85 rue des Frères Martel - Waziers

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Publié le 18 juillet 2023

2023 – 073 - Principe de vente du 85 rue des Frères Martel - Waziers

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Publié le 18 juillet 2023

2023 – 072 - Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 9 Juin 2023

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Publié le 18 juillet 2023

2023 – 071 - Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 30 Mai 2023

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Publié le 18 juillet 2023

2023 – 070 - Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 25 Mai 2023

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juin2023 :
Publié le 26 juin 2023

2023 – 069 - Election des délégués en vue des élections sénatoriales

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Publié le 12 juin 2023

2023 – 068 - Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal

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Publié le 12 juin 2023

2023 – 067 - Définition des objectifs et des modalités de la concertation relative à la Déclaration de projet portant mise en compatibilité du PLU de WAZIERS afin de permettre la réalisation de la centrale photovoltaïque

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Publié le 12 juin 2023

2023 – 066 - Achat du 1 rue Pasteur à Waziers

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Publié le 12 juin 2023

2023 – 065 - Contrat d’engagement éducatif pour les personnels intervenant en accueil collectif de mineurs – modification du forfait journalier

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Publié le 12 juin 2023

2023 – 064 - Rémunération du personnel de service pour l’année 2023 pour l’Accueil Collectif de Mineurs avec hébergement (séjour Malbuisson)

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