Procès-verbaux des conseils municipaux Retrouvez les PV des conseils municipaux et les "Liste des délibérations", documents qui contiennent les délibérations examinées avant la mise en ligne des PV
Délibérations du conseil municipal Retrouvez toutes les délibérations des conseils municipaux organisées par années
Arrêtés Retrouvez tous les arrêtés municipaux en vigueur, en effet, les arrêtés temporaires périmés sont expurgés au fur et à mesure
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Autres documents

Retrouvez les délibérations organisées par années

Délibérations de l'année 2024
Délibérations de l'année 2023
Délibérations de l'année 2022
janvier2024 :
Publié le 03 janvier 2024

2023 - 111 - Intention d'adhésion au Service Energie Collectivité 2024-2026

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Publié le 03 janvier 2024

2023 - 110 - Adoption du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 4 Novembre 2023

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Publié le 03 janvier 2024

2023 - 109 - Adoption du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 30 octobre 2023

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novembre2023 :
Publié le 14 novembre 2023

2023 - 108 - Approbation du rapport annuel de la Commission Communale pour l’Accessibilité aux Personnes Handicapées pour l’année 2023

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Publié le 14 novembre 2023

2023 - 107 - Subvention exceptionnelle octroyée à certaines associations participantes aux festivités du 13 juillet

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Publié le 14 novembre 2023

2023 - 106 - Remboursement de frais – Bal Swing

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Publié le 14 novembre 2023

2023 - 105 - Projet de déclassement de la parcelle AH 117 et de la voie communale rue Michel Sanchez menant à cette parcelle – Enquête publique

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Publié le 14 novembre 2023

2023 - 104 - Avenant à la convention « dispositif petits déjeuners »

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Publié le 14 novembre 2023

2023 - 103 - Délégation de pouvoirs au Maire et au 1er Adjoint

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Publié le 14 novembre 2023

2023 - 102 - Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 3 Octobre 2023

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Publié le 14 novembre 2023

2023 - 101 - Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 28 Septembre 2023

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octobre2023 :
Publié le 06 octobre 2023

2023 - 100 - Recrutement d’un agent au titre d’une activité accessoire (Guitare classique) à l’école de musique

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Publié le 06 octobre 2023

2023 - 099 - Recrutement d’un agent au titre d’une activité accessoire (Trompette) à l’école de musique

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Publié le 06 octobre 2023

2023 - 098 - Recrutement d’un agent au titre d’une activité accessoire (Piano Jazz) à l’école de musique

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Publié le 06 octobre 2023

2023 - 097 - Convention partenariale lutte contre l’habitat indigne

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Publié le 06 octobre 2023

2023 - 096 - Création et distribution d’un chéquier cadeau aux aînés de la ville de Waziers

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Publié le 06 octobre 2023

2023 - 095 - Remboursement des abonnements 2022 non utilisés suite à la fermeture conservatoire de la piscine

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Publié le 06 octobre 2023

2023 - 094 - Versement du Bonus Territoire au Centre Social

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Publié le 06 octobre 2023

2023 - 093 - Modification de la composition de la Commission solidarité et ainés

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Publié le 06 octobre 2023

2023 - 092 - Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 8 Septembre 2023

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Publié le 06 octobre 2023

2023 - 091 - Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 7 Juillet 2023

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Publié le 06 octobre 2023

2023 - 090 - PADD – Projet d’Aménagement et de Développement Durable

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Publié le 06 octobre 2023

2023 - 089 - Versement d’une contribution à la Croix Rouge suite à la tempête Daniel et aux inondations en Libye

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Publié le 06 octobre 2023

2023 - 088 - Versement d’une contribution au Secours Populaire suite au récent séisme au Maroc

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