Procès-verbaux des conseils municipaux Retrouvez les PV des conseils municipaux et les "Liste des délibérations", documents qui contiennent les délibérations examinées avant la mise en ligne des PV
Délibérations du conseil municipal Retrouvez toutes les délibérations des conseils municipaux organisées par années
Arrêtés Retrouvez tous les arrêtés municipaux en vigueur, en effet, les arrêtés temporaires périmés sont expurgés au fur et à mesure
Décisions directes Retrouvez toutes les décisions directes organisées par années
Autres documents

Retrouvez les délibérations organisées par années

Délibérations de l'année 2024
Délibérations de l'année 2023
Délibérations de l'année 2022
mars2023 :
Publié le 09 mars 2023

2023-017 - Subvention exceptionnelle au Secours Populaire

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Publié le 09 mars 2023

2023-016 - Approbation du PV du CM du 26.01.23

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janvier2023 :
Publié le 31 janvier 2023

2023-015 - Versement bonus territoire centre social

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Publié le 31 janvier 2023

2023-014 - Subvention exceptionnelle porteurs de géants

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Publié le 31 janvier 2023

2023-013 - Intercommunalité rapport annuel sur le prix et la qualité du SP eau potable 2021

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Publié le 31 janvier 2023

2023-012 - Marchés publics fournitures de services de télécommunications

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Publié le 31 janvier 2023

2023-011 - Marchés publics entretiens espaces verts et espaces publics commaunaux

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Publié le 31 janvier 2023

2023-010 - Marchés publics fourniture et acheminement d'électricité

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Publié le 31 janvier 2023

2023-009 - Marchés publics adoption du réglement interne de la commande publique

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Publié le 31 janvier 2023

2023-008 - Marchés publics commission MAPA

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Publié le 31 janvier 2023

2023-007 - RH création d'un emploi permanent adjoint du patrimoine territorial

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Publié le 31 janvier 2023

2023-006 - RH mise en place du régime indemnitaire pour le cadre d'emploi des ingénieurs territoriaux

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Publié le 31 janvier 2023

2023-005 - RH création d'un emploi permanent d'ingénieur territorial principal

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Publié le 31 janvier 2023

2023-004 - RH création d'une formation spécialisée en matière de santé sécurité et conditions de travail

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Publié le 31 janvier 2023

2023-003 - RH classes découvertes et séjours centre social 2023 rémunération du personnel de service

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Publié le 31 janvier 2023

2023-002 - RH recrutement agents contractuels accroissement saisonnier d'activité

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Publié le 31 janvier 2023

2023-001 - Approbation du procès verbal du 24 novembre 2022

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