Procès-verbaux des conseils municipaux Retrouvez les PV des conseils municipaux et les "Liste des délibérations", documents qui contiennent les délibérations examinées avant la mise en ligne des PV
Délibérations du conseil municipal Retrouvez toutes les délibérations des conseils municipaux organisées par années
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Autres documents

Retrouvez les délibérations organisées par années

Délibérations de l'année 2024
Délibérations de l'année 2023
Délibérations de l'année 2022
octobre2024 :
Publié le 18 octobre 2024

2024-059B - Déclassement de la voie communale rue Michel Sanchez menant à la parcelle AH 117 et la parcelle AH 117 – Enquête publique

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Publié le 08 octobre 2024

2024-090 - Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité

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Publié le 08 octobre 2024

2024-089 - Création d’un poste de Rédacteur Principal de 1ère Classe

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Publié le 08 octobre 2024

2024-088 - Création de deux postes d’agent de maîtrise

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Publié le 08 octobre 2024

2024-087 - Finances : Admission en non-valeur

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Publié le 08 octobre 2024

2024-086 - Convention relative à la mise à disposition d’un agent du centre de gestion de la fonction publique territoriale du Nord pour une mission d’archivage

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Publié le 08 octobre 2024

2024-085 - Mandat au centre de gestion du nord pour la mise en concurrence d’un marché d’assurances des risques statutaires

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Publié le 08 octobre 2024

2024-084 - Création et distribution d’un chéquier cadeau aux aînés de la ville de Waziers

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Publié le 08 octobre 2024

2024-083 - Désignation d’un coordonnateur pour l’enquête de recensement

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Publié le 08 octobre 2024

2024-082 - Règlement d’utilisation des salles communales

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Publié le 08 octobre 2024

2024-081 - Convention entre la commune et SOLIHA

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Publié le 08 octobre 2024

2024-080 - Débat sur le rapport relatif à l’artificialisation des sols sur le territoire de la commune au cours des années civiles précédentes

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Publié le 08 octobre 2024

2024-079 - Transfert dans le domaine de la commune des voies, réseaux et espaces communs du projet de lotissement de la cité Berce Gayant

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Publié le 08 octobre 2024

2024-078 - Rétrocession des parcelles AK 476, AK 489, AK 535 (clos des OEillets) à la ville de Waziers par la société Maisons et Cités

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Publié le 08 octobre 2024

2024-077 - Servitude de passage et d’entretien résidence de Pont Aven

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Publié le 08 octobre 2024

2024-076 - Principe de vente des espaces juxtaposés aux garages rue de la Paix et ceux de la Maison du Vivier

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Publié le 08 octobre 2024

2024-075 - Convention de transfert d’une section de la RD 413 dans le domaine public de la commune de Waziers et transfert de plusieurs sections de voies communales situées sur la commune de Waziers dans le domaine public départemental

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Publié le 08 octobre 2024

2024-074 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association PalMed

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Publié le 08 octobre 2024

2024-073 - Adoption du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 6 Juin 2024

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juin2024 :
Publié le 13 juin 2024

2024-072 - Création de poste permanent à temps complet d’un adjoint territorial d’animation

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Publié le 13 juin 2024

2024-071 - Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité

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Publié le 13 juin 2024

2024-070 - Création de plusieurs emplois permanents lorsque la quotité de temps de travail est inférieure à 50 % d’un temps complet

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Publié le 13 juin 2024

2024-069 - Recrutement de trois agents au titre d’une activité accessoire à l’école de musique

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Publié le 13 juin 2024

2024-068 - Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité

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