Procès-verbaux des conseils municipaux Retrouvez les PV des conseils municipaux et les "Liste des délibérations", documents qui contiennent les délibérations examinées avant la mise en ligne des PV
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Retrouvez les délibérations organisées par années

Délibérations de l'année 2024
Délibérations de l'année 2023
Délibérations de l'année 2022
juin2023 :
Publié le 12 juin 2023

2023 – 063 - Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité

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Publié le 12 juin 2023

2023 – 062 - Création d’un emploi non permanent pour mener à bien un projet ou une opération identifiée

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Publié le 12 juin 2023

2023 – 061 - Encadrement de la prise en charge des frais de déplacements dans le cadre d’une action de formation ou d’une mission déterminée

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Publié le 12 juin 2023

2023 – 060 - Création de postes : assistants d’enseignement artistique de 2ème classe permanents à temps non complet

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Publié le 12 juin 2023

2023 – 059 - Affectation des véhicules municipaux

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Publié le 12 juin 2023

2023 – 058 - Modification de la mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (R.I.F.S.E.E.P)

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Publié le 12 juin 2023

2023 – 057 - Demande de prorogation du délai d’exécution de l’Agenda d’Accessibilité Programmée

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Publié le 09 juin 2023

2023 – 056 - Adhésion au groupement de commande pour la passation d’un marché d’entretien et de maintenance des extincteurs et R.I.A. et de prestations d’entretien de systèmes de sécurité incendie

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Publié le 09 juin 2023

2023 – 055 - Adoption des tarifs de la garderie périscolaire à compter de la rentrée scolaire 2023/2024

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Publié le 09 juin 2023

2023 – 054 - Régie des manifestations festives et culturelles

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Publié le 09 juin 2023

2023 – 053 - Adoption de tarifs pour l’activité Paddle et/ou Kayak

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Publié le 09 juin 2023

2023 – 052 - Taxe locale sur la publicité extérieure à partir de 2024

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Publié le 09 juin 2023

2023 – 051 - Subvention exceptionnelle au CCAS pour l’opération « Coup de Pouce »

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Publié le 09 juin 2023

2023 – 050 - Déficit des régies

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Publié le 09 juin 2023

2023 – 048 - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 6 Avril 2023

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Publié le 09 juin 2023

2023 – 047 - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 23 Mars 2023

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mai2023 :
Publié le 22 mai 2023

2023 – 046 - Ressources Humaines : Séjour Sportif 2023 : rémunération du personnel de service

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Publié le 22 mai 2023

2023 – 045 - Ressources Humaines : Délibération ponctuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité

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Publié le 22 mai 2023

2023 – 044 - Ressources Humaines : Rémunération des heures de surveillance effectuées par des enseignants dans le cadre des activités périscolaires

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Publié le 22 mai 2023

2023 – 043 - Finances : Avenant à la convention entre le Conseil Départemental du Nord et les villes de Douai et Waziers relative à la pose de 2 plateaux surélevés et à leur entretien ultérieur

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Publié le 22 mai 2023

2023 – 042 - Demande de subvention au Département du Nord dans le cadre de l’Aide à l’Aménagement de Trottoirs le long des routes départementales pour le projet de réaménagement du Centre Ville (AAT)

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Publié le 22 mai 2023

2023 – 041 - Demande de subvention au Département du Nord dans le cadre des Projets Territoriaux Structurants pour le projet de réaménagement du Centre Ville (PTS)

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Publié le 22 mai 2023

2023 – 040 - Etat récapitulatif des indemnités des élus

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