Procès-verbaux des conseils municipaux Retrouvez les PV des conseils municipaux et les "Liste des délibérations", documents qui contiennent les délibérations examinées avant la mise en ligne des PV
Délibérations du conseil municipal Retrouvez toutes les délibérations des conseils municipaux organisées par années
Arrêtés Retrouvez tous les arrêtés municipaux en vigueur, en effet, les arrêtés temporaires périmés sont expurgés au fur et à mesure
Décisions directes Retrouvez toutes les décisions directes organisées par années
Autres documents

Retrouvez les délibérations organisées par années

Délibérations de l'année 2024
Délibérations de l'année 2023
Délibérations de l'année 2022
mai2023 :
Publié le 22 mai 2023

2023 – 039 - Finances : Convention d’objectifs et de financements 2023-2024 entre Ville de Waziers/USM

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Publié le 22 mai 2023

2023 – 037 - FINANCES - TAUX D’IMPOSITION 2023

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Publié le 22 mai 2023

2023 – 036b - Budget Primitif 2023 de la Régie des Transports

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Publié le 22 mai 2023

2023 – 036a - Budget Primitif 2023 de la commune

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Publié le 22 mai 2023

2023 – 035b - Affectation des résultats de l’exercice 2022 Régie des Transports

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Publié le 22 mai 2023

2023 – 035a - Affectation des résultats de l’exercice 2022 Commune

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Publié le 22 mai 2023

2023 – 034 - Approbation du compte administratif 2022 Commune et Régie des Transports

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Publié le 22 mai 2023

2023 – 033 - Approbation du compte de gestion 2022 du Comptable Commune et Régie des transports

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avril2023 :
Publié le 04 avril 2023

2023-032 - Motion pour défendre l’hôpital de Douai

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Publié le 04 avril 2023

2023-031 - Avenant à la convention d’entente intercommunale dans la gestion et l’exploitation d’un équipement aquatique

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Publié le 04 avril 2023

2023-030 - Mise en place d’un tarif pour le repas servi au restaurant scolaire Daniel Féry pour les enfants fréquentant le centre social Henri Martel le mercredi

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Publié le 04 avril 2023

2023-028 - : Délibération ponctuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité

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Publié le 04 avril 2023

2023-027 - Séjour sportif à Malbuisson : Participation des familles

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Publié le 04 avril 2023

2023-026 - Rapport d’Orientation Budgétaire

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Publié le 04 avril 2023

2023-025 - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 28 février 2023

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Publié le 04 avril 2023

2023-024 - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 23 février 2023

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mars2023 :
Publié le 09 mars 2023

2023-023 - Séjour sportif Malbuisson - Participation des familles

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Publié le 09 mars 2023

2023-022 - Classe transplantée - Participation de la commune pour un enfant scolarisé à Douai

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Publié le 09 mars 2023

2023-021 Colonies de vacances - Participation des familles

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Publié le 09 mars 2023

2023-020 - ACM Tarifs et fonctionnement 2023 de la garderie

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Publié le 09 mars 2023

2023-019 - ACM Participation des familles séjour camping 2023

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Publié le 09 mars 2023

2023-018 - ACM Conventionnement LEA

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