Procès-verbaux des conseils municipaux Retrouvez les PV des conseils municipaux et les "Liste des délibérations", documents qui contiennent les délibérations examinées avant la mise en ligne des PV
Délibérations du conseil municipal Retrouvez toutes les délibérations des conseils municipaux organisées par années
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Autres documents

Retrouvez les délibérations organisées par années

Délibérations de l'année 2024
Délibérations de l'année 2023
Délibérations de l'année 2022
novembre2022 :
Publié le 05 décembre 2022

2022-133 - Subventions aux associations sportives - Solde

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Publié le 05 décembre 2022

2022-132 - Finances : Revalorisation des loyers des habitations et des garages communaux situés rue Faidherbe, rue de Bernicourt, rue Paul Eluard et Cité du Calvaire

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Publié le 05 décembre 2022

2022-131 - Finances : Action Sociale : Avance sur la subvention de fonctionnement du Centre Social et Culturel Henri Martel

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Publié le 05 décembre 2022

2022-130 - Action Sociale : Avance sur la subvention de fonctionnement au CCAS

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Publié le 05 décembre 2022

2022-129 - Finances : autorisation d’engager, liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2023

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Publié le 05 décembre 2022

2022-128 - Fonds de concours communautaire pour l’année 2022

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octobre2022 :
Publié le 14 octobre 2022

2022-127 - Modification du règlement de fonctionnement de la restauration scolaire

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Publié le 14 octobre 2022

2022-126 - Marchés Publics : Attribution du marché n°2022-010 « Repas pour la restauration scolaire de la ville de Waziers »

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Publié le 14 octobre 2022

2022-125 - Marchés Publics : Attribution du marché n°2022-012 « Marché de travaux : Rénovation thermique du Centre Duclos de Waziers »

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Publié le 14 octobre 2022

2022-124 - Désignation des membres siégeant à la commission municipale « Avenir de la piscine »

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Publié le 14 octobre 2022

2022-123 - Désignation des délégués à la commission accessibilité handicap

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Publié le 14 octobre 2022

2022-122 - Adhésion au groupement de commande pour la passation d’un marché de fourniture de ramettes de papier non imprimé

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Publié le 14 octobre 2022

2022-121 - Urbanisme : Délibération autorisant le Maire à prescrire la procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU

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Publié le 14 octobre 2022

2022-120 - Urbanisme : Aliénation d’un terrain

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Publié le 14 octobre 2022

2022-119 - Ressources Humaines : Délibération portant création d’un emploi permanent

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Publié le 14 octobre 2022

2022-118 - Création et distribution d’un chéquier cadeau aux aînés de la ville de Waziers

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Publié le 14 octobre 2022

2022-116 - Séjour participatif : Participation des familles

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Publié le 14 octobre 2022

2022-115 - Subventions exceptionnelles octroyées à certaines associations ayant participé aux festivités du 13 juillet

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Publié le 14 octobre 2022

2022-114 - Frais d’inscription de l’école de musique

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septembre2022 :
Publié le 06 septembre 2022

2022-113 - Classes découvertes 2023 – Sessions et participation financière des familles

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Publié le 06 septembre 2022

2022-112 - Ressources Humaines : Délibération ponctuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité

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Publié le 06 septembre 2022

2022-111 - Ressources Humaines : Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité

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Publié le 06 septembre 2022

2022-110 - Ressources Humaines : Création de postes

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