Procès-verbaux des conseils municipaux Retrouvez les PV des conseils municipaux et les "Liste des délibérations", documents qui contiennent les délibérations examinées avant la mise en ligne des PV
Délibérations du conseil municipal Retrouvez toutes les délibérations des conseils municipaux organisées par années
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Autres documents

Retrouvez les délibérations organisées par années

Délibérations de l'année 2024
Délibérations de l'année 2023
Délibérations de l'année 2022
septembre2022 :
Publié le 06 septembre 2022

2022-109 - Délibération autorisant le Maire à passer une convention de mise à disposition pour trois fonctionnaires territoriaux

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Publié le 06 septembre 2022

2022-108 - Entente intercommunale : Désignation des élus siégeant au sein de la conférence

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Publié le 06 septembre 2022

2022-107 - Mise en place d’une convention d’entente portant sur la participation des communes d’AUBY et WAZIERS à la gestion et l’exploitation de la piscine Michel Flacheron d’AUBY

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Publié le 06 septembre 2022

2022-106 - Fermeture à titre conservatoire d’un service public municipal

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Publié le 06 septembre 2022

2022-105 - Consultation citoyenne - Piscine

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juillet2022 :
Publié le 22 juillet 2022

2022-104 - Séjour participatif Malbuisson : Participation des familles pour les enfants extérieurs

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Publié le 22 juillet 2022

2022-103 - Commission d’Appel d’Offres : Attribution du marché 2022-009 – Création de bureaux pour le CCAS de la ville de WAZIERS

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Publié le 22 juillet 2022

2022-102 - Commission d’Appel d’Offres : Attribution du marché de services 2022-008 – Entretien des Espaces Verts

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Publié le 22 juillet 2022

2022-101 - Ressources Humaines : Délibération ponctuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité

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Publié le 22 juillet 2022

2022-100 - Ressources Humaines : Délibération ponctuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité

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Publié le 22 juillet 2022

2022-099 - Adoption des tarifs de la garderie périscolaire pour la rentrée scolaire 2022/2023

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Publié le 22 juillet 2022

2022-098 - Convention avec la CAF pour la garderie périscolaire

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Publié le 22 juillet 2022

2022-097 - Convention de partenariat pour lutter contre l’isolement des aînés et des plus fragiles en situation de handicap

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Publié le 22 juillet 2022

2022-096 - Mise en place d’un règlement intérieur pour le fonctionnement du restaurant scolaire

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Publié le 22 juillet 2022

2022-095 - Adoption de tarif pour l’activité paddle et/ou Kayak

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Publié le 22 juillet 2022

2022-094 - Rationalisation des régies de recettes garderie municipale périscolaire et œuvres sociales

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Publié le 22 juillet 2022

2022-093 - Régie des manifestations festives et culturelles

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Publié le 22 juillet 2022

2022-092 - Tarif de participation à la manifestation « Trophée des Familles »

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Publié le 22 juillet 2022

2022-091 - Subventions exceptionnelles : Trophée des Familles

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Publié le 22 juillet 2022

2022-090 - Subventions exceptionnelles octroyées aux associations ayant participé aux festivités de la Gaillette

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Publié le 22 juillet 2022

2022-089 - Subventions exceptionnelles octroyées aux associations ayant participé aux festivités de la Gaillette

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Publié le 22 juillet 2022

2022-088 - Remboursement de frais

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Publié le 22 juillet 2022

2022-087 - Effacement d’une dette suite à une décision de la commission de surendettement de la Banque de France de Douai

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Publié le 22 juillet 2022

2022-086 - Etat récapitulatif des indemnités des élus

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