Procès-verbaux des conseils municipaux Retrouvez les PV des conseils municipaux et les "Liste des délibérations", documents qui contiennent les délibérations examinées avant la mise en ligne des PV
Délibérations du conseil municipal Retrouvez toutes les délibérations des conseils municipaux organisées par années
Arrêtés Retrouvez tous les arrêtés municipaux en vigueur, en effet, les arrêtés temporaires périmés sont expurgés au fur et à mesure
Décisions directes Retrouvez toutes les décisions directes organisées par années
Autres documents

Retrouvez les décisions directes prises par années

Décisions directes de l'année 2024
Décisions directes de l'année 2023
mai2024 :
Publié le 23 mai 2024

2024-026 - Contrat de contrôle sécurité massicot électrique - IDEAL 4815/50

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Publié le 23 mai 2024

2024-025 - I-tech informatique et technologie contrat de maintenance

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Publié le 23 mai 2024

2024-024 - Assurances sécurité Appel d'échéance : honoraire cabinets Police n° Waziers hono

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Publié le 23 mai 2024

2024-023 - Assurance sécurité CFDP Contrat divers - Protection juridique

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Publié le 23 mai 2024

2024-022 - Assurance sécurité société Swiss Life Assurance Contrat de garantie - Flotte automobile

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Publié le 23 mai 2024

2024-021 - Spectacle de marionnette - Guignol et la reine des neiges - participation de la municipalité

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avril2024 :
Publié le 03 avril 2024

2024-020 - Contrat de prêt à usage gratuit ou commodat

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Publié le 03 avril 2024

2024-019 - Contrat de maintenance avec Biblix Systemes pour la bibliothèque municipale « Louis Aragon »

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Publié le 03 avril 2024

2024-018 - ATS CULLIGAN Contrat de location et d’entretien

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Publié le 03 avril 2024

2024-017 - Maintenance du logiciel 3P Marchés Publics – Contrôle interne

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Publié le 03 avril 2024

2024-016 - Bodet Campanaire Contrat de Maintenance de l’horloge de l’Hôtel de Ville et de l’Eglise Sainte Rictrude

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Publié le 03 avril 2024

2024-015 - Contrat de location matériel d’interphone sans fil Espace Culturel Georges Prêtre (Château de Jérusalem) Le

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Publié le 03 avril 2024

2024-014 - Chubb Contrat de maintenance Centre de vacances «La Source Bleue » - Malbuisson

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mars2024 :
Publié le 12 mars 2024

2024-013 - Avenant n° 1 – Contrat de prestations de services / Assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’application du droit des sols

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Publié le 12 mars 2024

2024-012 - Convention de mise à disposition occasionnelle d’une salle communale à l’établissement français du sang

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Publié le 12 mars 2024

2024-011 - Bodet Time & Sports Contrat de maintenance du panneau d’affichage de la salle des sports Paul Langevin

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Publié le 12 mars 2024

2024-010 - Eryma Contrat de Maintenance et Services Vidéoprotection

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Publié le 12 mars 2024

2024-008 - Demande de subvention de fonds interministériel de prévention de la délinquance (FIPD 2024 – Programme S) – Projet d’extension du système de vidéoprotection sur le territoire de Waziers

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Publié le 12 mars 2024

2024-007 - Demande de subvention dans le cadre de soutien à l’investissement local (DSIL) année 2024 – Remplacement des robinets à tête thermostatiques par des robinets à têtes thermostatiques connectées à l’espace Georges Prêtre

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février2024 :
Publié le 05 février 2024

2024 - 006 - Contrat de services Bles Bl Connect pour le service Ressources Humaines avec la société Berger Levrault

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Publié le 05 février 2024

2024 - 005 - Maintenance de divers logiciels informatiques avec la société Berger Levrault

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Publié le 01 février 2024

2024 - 004 - Toshiba / Maintenance Parc de photocopieurs

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Publié le 01 février 2024

2024 - 003 - Crédit-bail photocopieur Toshiba / BNP Paribas Lease Group

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janvier2024 :
Publié le 25 janvier 2024

2024 - 002 - Revalorisation des loyers des habitations et garages communaux

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