Procès-verbaux des conseils municipaux Retrouvez les PV des conseils municipaux et les "Liste des délibérations", documents qui contiennent les délibérations examinées avant la mise en ligne des PV
Délibérations du conseil municipal Retrouvez toutes les délibérations des conseils municipaux organisées par années
Arrêtés Retrouvez tous les arrêtés municipaux en vigueur, en effet, les arrêtés temporaires périmés sont expurgés au fur et à mesure
Décisions directes Retrouvez toutes les décisions directes organisées par années
Autres documents

Retrouvez les décisions directes prises par années

Décisions directes de l'année 2024
Décisions directes de l'année 2023
avril2024 :
Publié le 03 avril 2024

2024-014 - Chubb Contrat de maintenance Centre de vacances «La Source Bleue » - Malbuisson

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mars2024 :
Publié le 12 mars 2024

2024-013 - Avenant n° 1 – Contrat de prestations de services / Assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’application du droit des sols

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Publié le 12 mars 2024

2024-012 - Convention de mise à disposition occasionnelle d’une salle communale à l’établissement français du sang

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Publié le 12 mars 2024

2024-011 - Bodet Time & Sports Contrat de maintenance du panneau d’affichage de la salle des sports Paul Langevin

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Publié le 12 mars 2024

2024-010 - Eryma Contrat de Maintenance et Services Vidéoprotection

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Publié le 12 mars 2024

2024-008 - Demande de subvention de fonds interministériel de prévention de la délinquance (FIPD 2024 – Programme S) – Projet d’extension du système de vidéoprotection sur le territoire de Waziers

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Publié le 12 mars 2024

2024-007 - Demande de subvention dans le cadre de soutien à l’investissement local (DSIL) année 2024 – Remplacement des robinets à tête thermostatiques par des robinets à têtes thermostatiques connectées à l’espace Georges Prêtre

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février2024 :
Publié le 05 février 2024

2024 - 006 - Contrat de services Bles Bl Connect pour le service Ressources Humaines avec la société Berger Levrault

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Publié le 05 février 2024

2024 - 005 - Maintenance de divers logiciels informatiques avec la société Berger Levrault

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Publié le 01 février 2024

2024 - 004 - Toshiba / Maintenance Parc de photocopieurs

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Publié le 01 février 2024

2024 - 003 - Crédit-bail photocopieur Toshiba / BNP Paribas Lease Group

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janvier2024 :
Publié le 25 janvier 2024

2024 - 002 - Revalorisation des loyers des habitations et garages communaux

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Publié le 05 janvier 2024

2024-001 - Assistance technique de progiciels de la gamme magnus avec la societe Berger Levrault

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