Procès-verbaux des conseils municipaux Retrouvez les PV des conseils municipaux et les "Liste des délibérations", documents qui contiennent les délibérations examinées avant la mise en ligne des PV
Délibérations du conseil municipal Retrouvez toutes les délibérations des conseils municipaux organisées par années
Arrêtés Retrouvez tous les arrêtés municipaux en vigueur, en effet, les arrêtés temporaires périmés sont expurgés au fur et à mesure
Décisions directes Retrouvez toutes les décisions directes organisées par années
Autres documents

Retrouvez les décisions directes prises par années

Décisions directes de l'année 2024
Décisions directes de l'année 2023
octobre2024 :
Publié le 17 octobre 2024

2024-048 - Colis de Noël 2024 en faveur des aînés

Télécharger
Publié le 17 octobre 2024

2024-047 - Convention de mise à disposition de matériel pour l’exposition temporaire « transport du charbon »

Télécharger
Publié le 17 octobre 2024

2024-046 - Contrat d’abonnement de maintenance avec Chr numérique

Télécharger
Publié le 17 octobre 2024

2024-044 - Convention d’honoraires

Télécharger
Publié le 17 octobre 2024

2024-043 - Abonnement BL connect – Chorus Portail Pro avec la société Berger Levrault

Télécharger
juillet2024 :
Publié le 31 juillet 2024

2024-042 - Assurance sécurité Assurance Navigation Police n°11277396504

Télécharger
Publié le 31 juillet 2024

2024-041 - STD Télésurveillance du Douaisis Contrat d’abonnement au service de télésurveillance

Télécharger
Publié le 31 juillet 2024

2024-040 - Contrat de maintenance et d’utilisation – Application mobile intramuros

Télécharger
juin2024 :
Publié le 25 juin 2024

2024-038 - Travaux de nettoyage, curage, pompage, bac à graisse et fosse au centre de vacances « la source bleue » à Malbuisson

Télécharger
Publié le 25 juin 2024

2024-037 - Contrat de vérification périodique des installations techniques du centre de vacances « la source bleue » à Montperreux (Malbuisson)

Télécharger
Publié le 25 juin 2024

2024-036 - Maintenance du logiciel 3P Marchés publics – contrôle interne

Télécharger
Publié le 17 juin 2024

2024-035- journée nationale des femmes élues - formation

Télécharger
Publié le 05 juin 2024

2024-034 - Contrat de vérification périodique des installations de gaz combustibles au centre de vacances « la Source Bleue » à Montperreux (Malbuisson)

Télécharger
Publié le 05 juin 2024

2024-033 - Bodet time & Sport Contrat d’assistance téléphonique (hors fournitures) du panneau d’affichage de la Salle des Sports Maurice Thorez

Télécharger
Publié le 05 juin 2024

2024-032 - Convention de prêt de matériel entre le collège Anatole France de Sin-Le- Noble et la ville de Waziers

Télécharger
Publié le 05 juin 2024

2024-031 - Tk Elevator France Contrat d’entretien des ascenseurs, monte-charge et plateforme dans les différents bâtiments municipaux.

Télécharger
Publié le 05 juin 2024

2024-030 - Fourniture d’un cadeau pour la fête des mères

Télécharger
Publié le 05 juin 2024

2024-029 - Prestation de transport collectif de personnes (enfants et adultes) pour la commune de Waziers

Télécharger
mai2024 :
Publié le 23 mai 2024

2024-028 - Convention de mise à disposition occasionnelle des salles de sports municipales et des stades au collège Romain Rolland de Waziers

Télécharger
Publié le 23 mai 2024

2024-027 - Maintenance du logiciel informatique pour le service cimetière avec la société Bezrger Levrault

Télécharger
Publié le 23 mai 2024

2024-026 - Contrat de contrôle sécurité massicot électrique - IDEAL 4815/50

Télécharger
Publié le 23 mai 2024

2024-025 - I-tech informatique et technologie contrat de maintenance

Télécharger
Publié le 23 mai 2024

2024-024 - Assurances sécurité Appel d'échéance : honoraire cabinets Police n° Waziers hono

Télécharger
Publié le 23 mai 2024

2024-023 - Assurance sécurité CFDP Contrat divers - Protection juridique

Télécharger