Décisions directes de l'année 2023

Procès-verbaux des conseils municipaux Retrouvez les PV des conseils municipaux et les "Liste des délibérations", documents qui contiennent les délibérations examinées avant la mise en ligne des PV

Retrouvez les décisions directes prises par années

Décisions directes de l'année 2024

décembre2023 :

Publié le 11 décembre 2023

2023 - 063 - Cchubb Contrat de maintenance centre de vacances « La Source Bleue » Malbuisson

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Publié le 11 décembre 2023

2023 - 062 - Travaux de sécurisation et de mise en accessibilité de traversées piétonnes Rue Jules Ferry et travaux de réfection de la voirie

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Publié le 04 décembre 2023

2023 - 061 - Convention d'assistance et de suivi Gestion de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (T.L.P.E)

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novembre2023 :

Publié le 07 novembre 2023

2023 - 059 - Colis de noël 2023 en faveur des ainés

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octobre2023 :

Publié le 30 octobre 2023

2023 - 058 - SIEMENS SAS Contrat de maintenance des installations N°940147605 (sécurité incendie / gestion énergétique / sûreté)

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Publié le 30 octobre 2023

2023 - 057 - ERYMA Contrat de Maintenance et Services Vidéoprotection Eglise Notre Dame des Mineurs

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Publié le 30 octobre 2023

2023 - 056 - Contrant de vérification périodique des installations de gaz combustibles au centre de vacances "La source bleue" à Montperreux (Malbuisson))

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Publié le 30 octobre 2023

2023 - 055 - Contrat de vérification périodique des installations techniques de centre de vacances "La source bleue" à Montperreux (Malbuisson)

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Publié le 30 octobre 2023

2023 - 052 - Convention de mise à disposition de moyen entre la commune et "Les restaurants du coeur" de la région lilloise

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Publié le 09 octobre 2023

2023-051 PITNEY BOWES Contrat de location et d’entretien

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septembre2023 :

Publié le 27 septembre 2023

2023-050 - Maintenance du logiciel 3P marchés publique – Contrôle interne

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Publié le 27 septembre 2023

2023-049 - Société Studia Digital contrat échanges actes soumis au contrôle de légalité

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Publié le 27 septembre 2023

2023-048 - Vérification et maintenance des extincteurs, des blocs autonomes d’éclairage de secours, des plans d’évacuation, des RIA (Robinet d’Incendie Armé) des bâtiments municipaux – Campagne 2023

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Publié le 27 septembre 2023

2023-047 - Contrat de location matériel d’interphone sans fil Espace Culturel Georges Prêtre (Château de Jérusalem)

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Publié le 27 septembre 2023

2023-046 - STD Télésurveillance du Douaisis Contrat d’abonnement au service de télésurveillance

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Publié le 27 septembre 2023

2023-045 - Solution MyPérischool Contrat de services

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Publié le 27 septembre 2023

2023-044 - Assurance Sécurité / ASSUR TRAVEL Dommage divers – individuel accident Classes de Neige 2023

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Publié le 27 septembre 2023

2023-043 - Compagnie Groupama Assurances Contrat « Responsabilité Civile » N° 59050427L 2009

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Publié le 27 septembre 2023

2023-042 - Compagnie Groupama Assurance Contrat « Dommages Aux Biens / Incendie » N° 59050427L 2018

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Publié le 27 septembre 2023

2023-041 - Assurance sécurité CFDP Contrat Divers – Protection Juridique

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Publié le 27 septembre 2023

2023-040 - Assurance sécurité société assurance life assurances Contrat De Garantie Flotte Automobile Régularisation 2022

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Publié le 27 septembre 2023

2023-039 - Assurance sécurité société Swiss Life Assurances Contrat De Garantie - Flotte Automobile

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Publié le 27 septembre 2023

2023-038 - Assurances sécurité appel d'échéance : Honoraires cabinets Police n° WAZIERS HONO

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Publié le 27 septembre 2023

2023-037 - ATS CULLIGAN Contrat de location et d’entretien

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Retrouvez les décisions directes prises par années

2023 - 063 - Cchubb Contrat de maintenance centre de vacances « La Source Bleue » Malbuisson

2023 - 062 - Travaux de sécurisation et de mise en accessibilité de traversées piétonnes Rue Jules Ferry et travaux de réfection de la voirie

2023 - 061 - Convention d'assistance et de suivi Gestion de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (T.L.P.E)

2023 - 059 - Colis de noël 2023 en faveur des ainés

2023 - 058 - SIEMENS SAS Contrat de maintenance des installations N°940147605 (sécurité incendie / gestion énergétique / sûreté)

2023 - 057 - ERYMA Contrat de Maintenance et Services Vidéoprotection Eglise Notre Dame des Mineurs

2023 - 056 - Contrant de vérification périodique des installations de gaz combustibles au centre de vacances "La source bleue" à Montperreux (Malbuisson))

2023 - 055 - Contrat de vérification périodique des installations techniques de centre de vacances "La source bleue" à Montperreux (Malbuisson)

2023 - 052 - Convention de mise à disposition de moyen entre la commune et "Les restaurants du coeur" de la région lilloise

2023-051 PITNEY BOWES Contrat de location et d’entretien

2023-050 - Maintenance du logiciel 3P marchés publique – Contrôle interne

2023-049 - Société Studia Digital contrat échanges actes soumis au contrôle de légalité

2023-048 - Vérification et maintenance des extincteurs, des blocs autonomes d’éclairage de secours, des plans d’évacuation, des RIA (Robinet d’Incendie Armé) des bâtiments municipaux – Campagne 2023

2023-047 - Contrat de location matériel d’interphone sans fil Espace Culturel Georges Prêtre (Château de Jérusalem)

2023-046 - STD Télésurveillance du Douaisis Contrat d’abonnement au service de télésurveillance

2023-045 - Solution MyPérischool Contrat de services

2023-044 - Assurance Sécurité / ASSUR TRAVEL Dommage divers – individuel accident Classes de Neige 2023

2023-043 - Compagnie Groupama Assurances Contrat « Responsabilité Civile » N° 59050427L 2009

2023-042 - Compagnie Groupama Assurance Contrat « Dommages Aux Biens / Incendie » N° 59050427L 2018

2023-041 - Assurance sécurité CFDP Contrat Divers – Protection Juridique

2023-040 - Assurance sécurité société assurance life assurances Contrat De Garantie Flotte Automobile Régularisation 2022

2023-039 - Assurance sécurité société Swiss Life Assurances Contrat De Garantie - Flotte Automobile

2023-038 - Assurances sécurité appel d'échéance : Honoraires cabinets Police n° WAZIERS HONO

2023-037 - ATS CULLIGAN Contrat de location et d’entretien

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