Procès-verbaux des conseils municipaux Retrouvez les PV des conseils municipaux et les "Liste des délibérations", documents qui contiennent les délibérations examinées avant la mise en ligne des PV
Délibérations du conseil municipal Retrouvez toutes les délibérations des conseils municipaux organisées par années
Arrêtés Retrouvez tous les arrêtés municipaux en vigueur, en effet, les arrêtés temporaires périmés sont expurgés au fur et à mesure
Décisions directes Retrouvez toutes les décisions directes organisées par années
Autres documents

Retrouvez les décisions directes prises par années

Décisions directes de l'année 2024
Décisions directes de l'année 2023
juin2024 :
Publié le 25 juin 2024

2024-038 - Travaux de nettoyage, curage, pompage, bac à graisse et fosse au centre de vacances « la source bleue » à Malbuisson

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Publié le 25 juin 2024

2024-037 - Contrat de vérification périodique des installations techniques du centre de vacances « la source bleue » à Montperreux (Malbuisson)

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Publié le 25 juin 2024

2024-036 - Maintenance du logiciel 3P Marchés publics – contrôle interne

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Publié le 17 juin 2024

2024-035- journée nationale des femmes élues - formation

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Publié le 05 juin 2024

2024-034 - Contrat de vérification périodique des installations de gaz combustibles au centre de vacances « la Source Bleue » à Montperreux (Malbuisson)

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Publié le 05 juin 2024

2024-033 - Bodet time & Sport Contrat d’assistance téléphonique (hors fournitures) du panneau d’affichage de la Salle des Sports Maurice Thorez

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Publié le 05 juin 2024

2024-032 - Convention de prêt de matériel entre le collège Anatole France de Sin-Le- Noble et la ville de Waziers

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Publié le 05 juin 2024

2024-031 - Tk Elevator France Contrat d’entretien des ascenseurs, monte-charge et plateforme dans les différents bâtiments municipaux.

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Publié le 05 juin 2024

2024-030 - Fourniture d’un cadeau pour la fête des mères

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Publié le 05 juin 2024

2024-029 - Prestation de transport collectif de personnes (enfants et adultes) pour la commune de Waziers

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mai2024 :
Publié le 23 mai 2024

2024-028 - Convention de mise à disposition occasionnelle des salles de sports municipales et des stades au collège Romain Rolland de Waziers

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Publié le 23 mai 2024

2024-027 - Maintenance du logiciel informatique pour le service cimetière avec la société Bezrger Levrault

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Publié le 23 mai 2024

2024-026 - Contrat de contrôle sécurité massicot électrique - IDEAL 4815/50

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Publié le 23 mai 2024

2024-025 - I-tech informatique et technologie contrat de maintenance

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Publié le 23 mai 2024

2024-024 - Assurances sécurité Appel d'échéance : honoraire cabinets Police n° Waziers hono

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Publié le 23 mai 2024

2024-023 - Assurance sécurité CFDP Contrat divers - Protection juridique

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Publié le 23 mai 2024

2024-022 - Assurance sécurité société Swiss Life Assurance Contrat de garantie - Flotte automobile

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Publié le 23 mai 2024

2024-021 - Spectacle de marionnette - Guignol et la reine des neiges - participation de la municipalité

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avril2024 :
Publié le 03 avril 2024

2024-020 - Contrat de prêt à usage gratuit ou commodat

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Publié le 03 avril 2024

2024-019 - Contrat de maintenance avec Biblix Systemes pour la bibliothèque municipale « Louis Aragon »

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Publié le 03 avril 2024

2024-018 - ATS CULLIGAN Contrat de location et d’entretien

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Publié le 03 avril 2024

2024-017 - Maintenance du logiciel 3P Marchés Publics – Contrôle interne

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Publié le 03 avril 2024

2024-016 - Bodet Campanaire Contrat de Maintenance de l’horloge de l’Hôtel de Ville et de l’Eglise Sainte Rictrude

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Publié le 03 avril 2024

2024-015 - Contrat de location matériel d’interphone sans fil Espace Culturel Georges Prêtre (Château de Jérusalem) Le

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